Permis de construire – Logements
436 Route De Cruisseau
0010322200014
Commencé
le 28 octobre 2022
3 logements
87 m² habitables
5 278 m² terrain
Beligneux (01360)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 octobre 2022
3
Ouverture chantier
06 septembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Beligneux (01032)
- Adresse
-
436 Route De Cruisseau
Lieu-dit : VERS CRUISSEAU
01360 Beligneux - Parcelle(s)
-
0C 1686
0C 1687 - Superficie terrain
- 5 278 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MONA CONCEPTION
- SIREN
- 917714834,0
- SIRET
- 91771483400012,0
- Code APE
- 41.10C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01330 Villars-Les-Dombes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T6+
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 78 | 87 | 319 | — | — |
| Locaux | 319 | — | — | — | 319 |
| Agriculture | — | 319 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL