Permis de construire – Logements
16 Rue Parmentier
00103313B1033
Commencé
le 13 décembre 2013
25 logements
2 038 m² habitables
1 127 m² terrain
Bellegarde Sur Valserine (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 décembre 2013
3
Ouverture chantier
10 juin 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellegarde Sur Valserine (01033)
- Adresse
-
16 Rue Parmentier
01200 Bellegarde Sur Valserine - Parcelle(s)
- AL 105
- Superficie terrain
- 1 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D ELOISE
- SIREN
- 217401090,0
- SIRET
- 21740109000014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 01200 Bellegarde Sur Valserine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 25
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 25
- Collectifs hors résidence
- 25
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 14
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 428 | 2 038 | — | 428 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL