Permis de construire – Logements
01 Rte Billiat
00103314B0005
Commencé
le 30 avril 2014
16 logements
1 057 m² habitables
2 020 m² terrain
Bellegarde Sur Valserine (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 avril 2014
3
Ouverture chantier
16 janvier 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellegarde Sur Valserine (01033)
- Adresse
-
01 Rte Billiat
01200 Bellegarde Sur Valserine - Parcelle(s)
- AI 219
- Superficie terrain
- 2 020 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALFA 3A
- SIREN
- 775544026,0
- SIRET
- 77554402601433,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 01500 Amberieu En Bugey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 057 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL