Permis de construire – Logements
72 Allee Des Chataigniers
00103315B0007
Commencé
le 11 mai 2015
1 logement
116 m² habitables
495 m² terrain
Bellegarde Sur Valserine (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 mai 2015
3
Ouverture chantier
21 septembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellegarde Sur Valserine (01033)
- Adresse
-
72 Allee Des Chataigniers
01200 Bellegarde Sur Valserine - Parcelle(s)
- AK 378
- Superficie terrain
- 495 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01130 Saint Germain De Joux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 116 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL