Permis de construire – Logements
Rue Lafayette
00103315B0030
Terminé
le 16 décembre 2015
16 logements
1 065 m² habitables
1 417 m² terrain
Bellegarde Sur Valserine (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 décembre 2015
3
Ouverture chantier
16 janvier 2017
4
Achèvement
04 octobre 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellegarde Sur Valserine (01033)
- Adresse
-
Rue Lafayette
01200 Bellegarde Sur Valserine - Parcelle(s)
-
AI 323
AI 300 - Superficie terrain
- 1 417 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- SIREN
- 760200295,0
- SIRET
- 76020029500011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 01009 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 6
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 5
- T3
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 103 | 1 065 | — | 103 | — |
| Locaux | 700 | 113 | — | 700 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL