Permis de construire – Logements
792 - 790 Route De Vouvray
00103315B0045
Terminé
le 17 février 2016
2 logements
269 m² habitables
2 287 m² terrain
Bellegarde Sur Valserine (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 février 2016
3
Ouverture chantier
30 mars 2016
4
Achèvement
06 juin 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellegarde Sur Valserine (01033)
- Adresse
-
792 - 790 Route De Vouvray
01200 Bellegarde Sur Valserine - Parcelle(s)
-
AN 462
AN 463
AN 403 - Superficie terrain
- 2 287 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01200 Bellegarde Sur Valserine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 20 | 269 | — | 20 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL