Permis de construire – Logements
4 Bis Rue Docteur Jean Mal
00103316B0024
Commencé
le 16 décembre 2016
1 logement
43 m² habitables
231 m² terrain
Bellegarde Sur Valserine (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 décembre 2016
3
Ouverture chantier
15 février 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellegarde Sur Valserine (01033)
- Adresse
-
4 Bis Rue Docteur Jean Mal
01200 Bellegarde Sur Valserine - Parcelle(s)
-
AL 315
AL 246
AL 245 - Superficie terrain
- 231 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01200 Chatillon En Michaille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 70 | 43 | 36 | — | 36 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL