Permis de construire – Logements
44 Rue Joseph Marion
00103317B0128
Terminé
le 08 janvier 2018
1 logement
300 m² terrain
Bellegarde-Sur-Valserine (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 janvier 2018
3
Ouverture chantier
08 avril 2018
4
Achèvement
15 septembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bellegarde-Sur-Valserine (01033)
- Adresse
-
44 Rue Joseph Marion
01200 Bellegarde-Sur-Valserine - Parcelle(s)
- AO 97
- Superficie terrain
- 300 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01200 Bellegarde-Sur-Valserine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 44 | — | — |
| Locaux | 44 | — | — | — | 44 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL