Permis de construire – Logements
07A - Chemin De La Burbande
00103323B0044
Autorisé
le 30 août 2023
6 logements
360 m² habitables
Valserhone (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
30 août 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Valserhone (01033)
- Adresse
-
07A - Chemin De La Burbande
01200 Valserhone - Parcelle(s)
- AI 133
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SIVOM DES USSES ET DU FORNANT
- SIREN
- 247400328,0
- SIRET
- 24740032800032,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7345,0
- Adresse
- 74270 Chene-En-Semine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 360 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL