Permis de construire – Logements
13 - Rue Des Usines
00103323B0047
Commencé
le 09 août 2023
3 logements
360 m² habitables
Valserhone (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 août 2023
3
Ouverture chantier
01 octobre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Valserhone (01033)
- Adresse
-
13 - Rue Des Usines
01200 Valserhone - Parcelle(s)
-
AE 190
AE 187 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ROM IMMOBILIER
- SIREN
- 877485938,0
- SIRET
- 87748593800014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01200 Valserhone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 360 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL