Permis de construire – Logements
Avenue Des Noisetiers
00103415C0017
Terminé
le 07 septembre 2015
40 logements
2 271 m² habitables
28 314 m² terrain
Belley (01300)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 septembre 2015
3
Ouverture chantier
07 octobre 2016
4
Achèvement
05 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Belley (01034)
- Adresse
-
Avenue Des Noisetiers
01300 Belley - Parcelle(s)
-
BK 92
BK 93
BK 95 - Superficie terrain
- 28 314 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- SIREN
- 779306471,0
- SIRET
- 77930647100037,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 01013 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 40
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 40
- Collectifs hors résidence
- 40
Répartition par pièces
- T2
- 20
- T3
- 20
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 40
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 271 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL