Permis de construire – Logements
37 B Rue De La Republique
00103418C0003
Terminé
le 29 mars 2018
1 logement
13 m² habitables
Belley (01300)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
29 mars 2018
3
Ouverture chantier
29 août 2019
4
Achèvement
22 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Belley (01034)
- Adresse
-
37 B Rue De La Republique
01300 Belley - Parcelle(s)
- AK 363
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- B52
- SIREN
- 809711351,0
- SIRET
- 80971135100019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01300 Belley
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 13 | 44 | — | — |
| Locaux | 44 | — | — | — | 44 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL