Permis de construire – Logements
4 Rue Recamier
00103421C0001
Terminé
le 08 février 2021
1 logement
108 m² terrain
Belley (01300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
08 février 2021
3
Ouverture chantier
08 février 2021
4
Achèvement
17 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Belley (01034)
- Adresse
-
4 Rue Recamier
01300 Belley - Parcelle(s)
- AL 155
- Superficie terrain
- 108 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CMF PRODUCTS SAS
- SIREN
- 711920520,0
- SIRET
- 71192052000113,0
- Code APE
- 08.12Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 17250 La Vallee
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 32 | — | 32 | — | 32 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2021
Données issues de la base SITADEL