Permis de construire – Logements
Hameau Vercosin
00103617C0013
Terminé
le 05 mars 2018
1 logement
2 387 m² terrain
Belmont Luthezieu
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 mars 2018
3
Ouverture chantier
01 septembre 2018
4
Achèvement
01 septembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Belmont Luthezieu (01036)
- Adresse
-
Hameau Vercosin
None Belmont Luthezieu - Parcelle(s)
-
0A 256
0A 257 - Superficie terrain
- 2 387 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 74160 Saint Julien En Genevois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 209 | — | — |
| Locaux | 209 | — | — | — | 209 |
| Agriculture | — | 209 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL