Permis de construire – Logements
Chemin Du Creux Du Moulin
00103620C0005
Annulé
le 01 juin 2020
2 logements
2 016 m² terrain
Valromey Sur Seran
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 juin 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Valromey Sur Seran (01036)
- Adresse
-
Chemin Du Creux Du Moulin
Lieu-dit : FITIGNIEU
None Valromey Sur Seran - Parcelle(s)
- 0A 408
- Superficie terrain
- 2 016 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01260 Vzlromey Sur Seran
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 148 | — | — |
| Locaux | 304 | — | — | 156 | 148 |
| Agriculture | — | 148 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juin 2020
Données issues de la base SITADEL