Permis de construire – Logements
Voie Du Tram
00103621C0023
Autorisé
le 27 décembre 2021
1 logement
119 m² habitables
1 900 m² terrain
Valromey-Sur-Seran (01260)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 décembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Valromey-Sur-Seran (01036)
- Adresse
-
Voie Du Tram
Lieu-dit : SUTRIEU
01260 Valromey-Sur-Seran - Parcelle(s)
- 0A 687
- Superficie terrain
- 1 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01510 Arviere-En-Valromey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL