Permis de construire – Logements
Quartier Du Haut
00104116A0001
Commencé
le 09 juin 2016
4 logements
274 m² habitables
468 m² terrain
Bettant (01 50)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 juin 2016
3
Ouverture chantier
04 avril 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bettant (01041)
- Adresse
-
Quartier Du Haut
01 50 Bettant - Parcelle(s)
-
AE 775
AE 170 - Superficie terrain
- 468 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- INOVEAM
- SIREN
- 804056109,0
- SIRET
- 80405610900015,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01700 Miribel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 214 | 274 | — | 214 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL