Permis de construire – Logements
Lot Sous Le Verger
00104421B0004
Autorisé
le 09 juin 2021
1 logement
118 m² habitables
633 m² terrain
Billiat (01200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Billiat (01044)
- Adresse
-
Lot Sous Le Verger
Lieu-dit : LOT N_ 10
01200 Billiat - Parcelle(s)
- 0C 1010
- Superficie terrain
- 633 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CONSTRUCTIONS ANTOINE DI CIOCCO
- SIREN
- 381195791,0
- SIRET
- 38119579100029,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01100 Oyonnax
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Juin 2021
Données issues de la base SITADEL