Permis de construire – Logements
10 Rue Tony Ferret
00105314O0034
Commencé
le 26 novembre 2014
2 logements
28 m² habitables
1 101 m² terrain
Bourg-En-Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 novembre 2014
3
Ouverture chantier
06 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053)
- Adresse
-
10 Rue Tony Ferret
01000 Bourg-En-Bresse - Parcelle(s)
- AW 89
- Superficie terrain
- 1 101 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PAUL VALERY
- SIREN
- 341593838,0
- SIRET
- 34159383800020,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 155 | 28 | 155 | — | 155 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL