Permis de construire – Logements
6 Rue Du Palais (Pl De La
00105314O0055
Commencé
le 20 avril 2015
26 logements
1 365 m² habitables
1 030 m² terrain
Bourg En Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 avril 2015
3
Ouverture chantier
18 mars 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg En Bresse (01053)
- Adresse
-
6 Rue Du Palais (Pl De La
01000 Bourg En Bresse - Parcelle(s)
- AD 339
- Superficie terrain
- 1 030 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS BERNARD
- SIREN
- 530580190,0
- SIRET
- 53058019000011,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 8
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 26
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 26
- Collectifs hors résidence
- 26
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 14
- T4
- 6
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 365 | 1 742 | — | — |
| Locaux | 1 742 | — | — | — | 1 742 |
| Service public | — | 1 742 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL