Permis de construire – Logements
26 Avenue Des Anciens Comb
00105316O0013
Commencé
le 26 juillet 2016
17 logements
971 m² terrain
Bourg-En-Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
26 juillet 2016
3
Ouverture chantier
02 novembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053)
- Adresse
-
26 Avenue Des Anciens Comb
01000 Bourg-En-Bresse - Parcelle(s)
- AE 320
- Superficie terrain
- 971 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S.C.C.V. LE CLOS DU PELOUX
- SIREN
- 524937893,0
- SIRET
- 52493789300013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 75015 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 17
- Collectifs hors résidence
- 17
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 562 | — | 562 | — | — |
| Locaux | 672 | — | — | — | 562 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL