Permis de construire – Logements
3 Rue Descartes
00105316O0015
Terminé
le 17 juin 2016
10 logements
876 m² habitables
2 540 m² terrain
Bourg-En-Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 juin 2016
3
Ouverture chantier
04 mai 2017
4
Achèvement
20 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053)
- Adresse
-
3 Rue Descartes
01000 Bourg-En-Bresse - Parcelle(s)
- AR 115
- Superficie terrain
- 2 540 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VILLE BOURG EN BRESSE
- SIREN
- 270100035,0
- SIRET
- 27010003500012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
- Logements démolis
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 3
- T4
- 6
- T5
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 435 | 876 | — | 435 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL