Permis de construire – Logements
9 Rue Aimee Cotton
00105316O0047
Terminé
le 18 septembre 2016
2 logements
220 m² habitables
829 m² terrain
Bourg En Bresse (01012)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
18 septembre 2016
3
Ouverture chantier
06 décembre 2017
4
Achèvement
10 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg En Bresse (01053)
- Adresse
-
9 Rue Aimee Cotton
01012 Bourg En Bresse - Parcelle(s)
-
AV 229
AV 232 - Superficie terrain
- 829 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATIGIMM
- SIREN
- 483299392,0
- SIRET
- 48329939200025,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38301 Ruy Montceau Cedex 43
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 220 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL