Permis de construire – Logements
690 Chemin De Curtafray
00105319O0063
Commencé
le 19 décembre 2019
2 logements
227 m² habitables
441 m² terrain
Bourg En Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 décembre 2019
3
Ouverture chantier
02 mars 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg En Bresse (01053)
- Adresse
-
690 Chemin De Curtafray
01000 Bourg En Bresse - Parcelle(s)
-
CN 44
CN 187 - Superficie terrain
- 441 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OSBA
- SIREN
- 842193591,0
- SIRET
- 84219359100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01250 Revonnas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 193 | 227 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL