Permis de construire – Logements
9 Rue Des Marronniers
00105320O0012
Commencé
le 17 septembre 2020
16 logements
924 m² habitables
2 036 m² terrain
Bourg-En-Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 septembre 2020
3
Ouverture chantier
07 juin 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053)
- Adresse
-
9 Rue Des Marronniers
01000 Bourg-En-Bresse - Parcelle(s)
- AD 740
- Superficie terrain
- 2 036 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 12
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 924 | 357 | — | — |
| Locaux | 411 | — | — | 54 | 357 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL