Permis de construire – Logements
Avenue Amedee Mercier
00105320O0083
Terminé
le 23 mars 2021
1 logement
112 m² habitables
Bourg-En-Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
23 mars 2021
3
Ouverture chantier
23 mars 2021
4
Achèvement
31 mars 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053)
- Adresse
-
Avenue Amedee Mercier
01000 Bourg-En-Bresse - Parcelle(s)
-
CI 14
CI 64
CI 33 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RENAULT TRUCKS
- SIREN
- 954506077,0
- SIRET
- 95450607700120,0
- Code APE
- 29.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 69635 Venissieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL