Permis de construire – Logements
9 Avenue De L'Egalite
00105321O0014
Commencé
le 21 mai 2021
1 logement
140 m² habitables
Bourg-En-Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 mai 2021
3
Ouverture chantier
15 novembre 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053)
- Adresse
-
9 Avenue De L'Egalite
01000 Bourg-En-Bresse - Parcelle(s)
- BN 49
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- REYSSOUZE ENERGIE SERVICES (RES)
- SIREN
- 889204442,0
- SIRET
- 88920444200012,0
- Code APE
- 35.30Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 140 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL