Permis de construire – Logements
Rue De Curtafray
00105321O0017
Annulé
le 04 août 2021
22 logements
1 290 m² habitables
2 082 m² terrain
Bourg-En-Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 août 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053)
- Adresse
-
Rue De Curtafray
Lieu-dit : LOTISSEMENT 'LE DOMAINE DU LAC' - LOT
01000 Bourg-En-Bresse - Parcelle(s)
- CN 529
- Superficie terrain
- 2 082 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOGEPROM ALPES HABITAT
- SIREN
- 818459190,0
- SIRET
- 81845919000026,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38240 Meylan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 22
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- 18
- Individuels groupés
- 4
- Collectifs hors résidence
- 18
Répartition par pièces
- T3
- 10
- T4
- 10
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 290 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL