Permis de construire – Logements
66 Allee Francoise Giroud
00105321O0140
Commencé
le 27 janvier 2022
1 logement
117 m² habitables
546 m² terrain
Bourg-En-Bresse Cedex (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 janvier 2022
3
Ouverture chantier
01 avril 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse Cedex (01053)
- Adresse
-
66 Allee Francoise Giroud
Lieu-dit : LOTISSEMENT LES GENETS - LOT 4
01000 Bourg-En-Bresse Cedex - Parcelle(s)
- AB 477
- Superficie terrain
- 546 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI
- SIREN
- 842109233,0
- SIRET
- 84210923300010,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 117 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL