Permis de construire – Logements
Allee Marcelle Rozet Court
00105322A0011
Commencé
le 21 avril 2022
1 logement
119 m² habitables
14 089 m² terrain
Bourg-En-Bresse Cedex (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
21 avril 2022
3
Ouverture chantier
22 septembre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse Cedex (01053)
- Adresse
-
Allee Marcelle Rozet Court
Lieu-dit : LOTISSEMENT CARRE REVERMONT LOT - 11
01000 Bourg-En-Bresse Cedex - Parcelle(s)
- BI 223
- Superficie terrain
- 14 089 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01540 Vonnas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 119 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL