Permis de construire – Logements
69 Rue Charles Robin
00105322A0097
Terminé
le 09 janvier 2023
3 logements
56 m² habitables
406 m² terrain
Bourg En Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 janvier 2023
3
Ouverture chantier
01 mai 2023
4
Achèvement
08 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg En Bresse (01053)
- Adresse
-
69 Rue Charles Robin
01000 Bourg En Bresse - Parcelle(s)
- BK 249
- Superficie terrain
- 406 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU BERCAIL
- SIREN
- 892611369,0
- SIRET
- 89261136900018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39240 Aromas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 56 | 189 | — | — |
| Locaux | 189 | — | — | — | 189 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL