Permis de construire – Logements
14 Allee Therese Sommier
00105322A0122
Terminé
le 09 février 2023
1 logement
109 m² habitables
520 m² terrain
Bourg En Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
09 février 2023
3
Ouverture chantier
22 juin 2023
4
Achèvement
06 mai 2025
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg En Bresse (01053)
- Adresse
-
14 Allee Therese Sommier
Lieu-dit : LOTISSEMENT DOMAINE DU LAC - LOT 31
01000 Bourg En Bresse - Parcelle(s)
-
CN 605
CN 617
CN 605 - Superficie terrain
- 520 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CJ2NR
- SIREN
- 524902277,0
- SIRET
- 52490227700044,0
- Code APE
- 70.22Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01000 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL