Permis de construire – Logements
8 Rue Alphonse Mas
00105324A0024
Commencé
le 12 septembre 2024
9 logements
783 m² habitables
3 375 m² terrain
Bourg En Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
12 septembre 2024
3
Ouverture chantier
10 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg En Bresse (01053)
- Adresse
-
8 Rue Alphonse Mas
01000 Bourg En Bresse - Parcelle(s)
-
AE 39
AE 163
AE 164 - Superficie terrain
- 3 375 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE VERGER
- SIREN
- 920818523,0
- SIRET
- 92081852300010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01000 Bourg-En-Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 3
- T3
- 1
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | 783 | — | 160 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL