Permis de construire – Logements
39 - 43 Boulevard Paul Bert
00105325A0065
Autorisé
le 02 février 2026
1 logement
54 m² habitables
212 m² terrain
Bourg-En-Bresse (01000)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
02 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bourg-En-Bresse (01053)
- Adresse
-
39 - 43 Boulevard Paul Bert
01000 Bourg-En-Bresse - Parcelle(s)
-
AM 354
AM 352 - Superficie terrain
- 212 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MTC INVESTISSEMENTS
- SIREN
- 937643617,0
- SIRET
- 93764361700015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69380 Dommartin
- Architecte
- Oui
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de logements en locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 1
- En résidence
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 647 | 54 | — | 19 | 35 |
| Locaux | — | — | 35 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Projet mixte
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
- Étudiants
- Oui
- Tourisme
- Oui
- Hôtel social
- Oui
- Résidence sociale
- Oui
- Personnes handicapées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL