Permis de construire – Logements
233 Route Sous Les Vignes
00106118C0005
Annulé
le 10 décembre 2018
1 logement
101 m² habitables
725 m² terrain
Brens
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
10 décembre 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Brens (01061)
- Adresse
-
233 Route Sous Les Vignes
Lieu-dit : LIEUDIT 'LA BRENICLE'
None Brens - Parcelle(s)
- ZB 327
- Superficie terrain
- 725 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BATI PROMO
- SIREN
- 478664519,0
- SIRET
- 47866451900012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38300 Bourgoin-Jallieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 101 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL