Permis de construire – Logements
Rue Du Cretin
00106215A0004
Annulé
le 27 avril 2015
3 logements
303 m² habitables
1 445 m² terrain
Bressolles (01360)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
27 avril 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bressolles (01062)
- Adresse
-
Rue Du Cretin
Lieu-dit : LE CRETIN
01360 Bressolles - Parcelle(s)
-
AB 181
AB 489
AB 493 - Superficie terrain
- 1 445 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- IMMOBILIERE FOUJOLS
- SIREN
- 792389934,0
- SIRET
- 79238993400011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01700 Saint-Maurice-De-Beynost
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 303 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2015
Données issues de la base SITADEL