Permis de construire – Logements
Grande Rue
0010622000012
Terminé
le 22 mars 2021
2 logements
Bressolles (01360)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 mars 2021
3
Ouverture chantier
24 novembre 2021
4
Achèvement
31 décembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Bressolles (01062)
- Adresse
-
Grande Rue
01360 Bressolles - Parcelle(s)
- AA 335
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01320 Chalamont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 195 | — | — |
| Locaux | 195 | — | — | — | 195 |
| Agriculture | — | 195 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL