Permis de construire – Logements
324 Rue De L'Ange
00106317H0001
Terminé
le 29 mai 2017
29 logements
1 950 m² habitables
3 478 m² terrain
Brion (01460)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 mai 2017
3
Ouverture chantier
26 janvier 2018
4
Achèvement
19 mai 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Brion (01063)
- Adresse
-
324 Rue De L'Ange
01460 Brion - Parcelle(s)
-
AD 326
AD 325
AD 324P - Superficie terrain
- 3 478 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- SIREN
- 759200751,0
- SIRET
- 75920075100023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5515,0
- Adresse
- 01009 Bourg En Bresse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 29
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 29
- Collectifs hors résidence
- 29
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 17
- T4
- 5
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 20
- Accession sociale hors PTZ
- 9
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 950 | 450 | — | — |
| Locaux | 957 | — | — | 507 | 450 |
| Agriculture | — | 450 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2020
Données issues de la base SITADEL