Permis de construire – Logements
Route De La Tillette
00106722H0005
Commencé
le 28 mars 2023
5 logements
548 m² habitables
3 860 m² terrain
Ceignes (01430)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
28 mars 2023
3
Ouverture chantier
05 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ceignes (01067)
- Adresse
-
Route De La Tillette
Lieu-dit : AU TILLEUL
01430 Ceignes - Parcelle(s)
- ZE 91
- Superficie terrain
- 3 860 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CFB
- SIREN
- 789527413,0
- SIRET
- 78952741300015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 01450 Poncin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 548 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL