Permis de construire – Logements
Certines
00106922B0011
Terminé
le 16 février 2023
1 logement
117 m² habitables
530 m² terrain
Certines (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 février 2023
3
Ouverture chantier
08 novembre 2023
4
Achèvement
18 juin 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Certines (01069)
- Adresse
-
Lieu-dit : HAMEAU DES RIPPES
01240 Certines - Parcelle(s)
-
ZE 127
ZE 122 - Superficie terrain
- 530 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JC2L
- SIREN
- 790352991,0
- SIRET
- 79035299100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 01250 Tossiat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 92 | 117 | — | 13 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL