Permis de construire – Logements
Rue Du Moulin
00107114B0018
Commencé
le 31 juillet 2014
19 logements
2 016 m² habitables
7 424 m² terrain
Cessy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
31 juillet 2014
3
Ouverture chantier
16 février 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cessy (01071)
- Adresse
-
Rue Du Moulin
01170 Cessy - Parcelle(s)
-
AB 180
AB 179 - Superficie terrain
- 7 424 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIS
- SIREN
- 350383881,0
- SIRET
- 35038388100074,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74370 Metz-Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 19
- Logements individuels
- 15
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 15
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 4
- T5
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 016 | — | — | — |
| Locaux | 2 092 | — | — | 2 092 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL