Permis de construire – Logements
Route De Tutegny
00107115B0002
Terminé
le 19 mars 2015
1 logement
260 m² habitables
1 231 m² terrain
Cessy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 mars 2015
3
Ouverture chantier
01 avril 2015
4
Achèvement
14 avril 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cessy (01071)
- Adresse
-
Route De Tutegny
Lieu-dit : LES BUGNONS LES JARDINS DE CANDICE
01170 Cessy - Parcelle(s)
-
AI 225
AI 226
AI 229 - Superficie terrain
- 1 231 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01170 Echenevex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 260 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL