Permis de construire – Logements
Rue Du Jura - Rue Du Mouli
00107115B0027
Terminé
le 11 janvier 2016
17 logements
1 542 m² habitables
5 026 m² terrain
Cessy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 janvier 2016
3
Ouverture chantier
10 octobre 2017
4
Achèvement
18 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cessy (01071)
- Adresse
-
Rue Du Jura - Rue Du Mouli
01170 Cessy - Parcelle(s)
-
AC 273
AC 122
AC 117 - Superficie terrain
- 5 026 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES VILLAS RAPHAEL
- SIREN
- 813562048,0
- SIRET
- 81356204800013,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 69003 Lyon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- 17
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 17
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 13
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 542 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2019
Données issues de la base SITADEL