Permis de construire – Logements
Champ Vrillards
00107120B0010
Autorisé
le 07 décembre 2020
18 logements
1 848 m² habitables
4 356 m² terrain
Cessy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 décembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cessy (01071)
- Adresse
-
Champ Vrillards
01170 Cessy - Parcelle(s)
- AB 248
- Superficie terrain
- 4 356 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARTIS
- SIREN
- 350383881,0
- SIRET
- 35038388100074,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 74370 Epagny Metz Tessy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 10
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 5
- T5
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 848 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2020
Données issues de la base SITADEL