Permis de construire – Logements
216 Rue De La Fruitiere
00107121B0030
Terminé
le 21 avril 2022
17 logements
1 882 m² habitables
4 983 m² terrain
Cessy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
21 avril 2022
3
Ouverture chantier
21 janvier 2023
4
Achèvement
29 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cessy (01071)
- Adresse
-
216 Rue De La Fruitiere
01170 Cessy - Parcelle(s)
-
AT 85
AT 83
AT 255 - Superficie terrain
- 4 983 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AQUARELLE IMMOBILIER
- SIREN
- 479364242,0
- SIRET
- 47936424200012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01220 Divonne Les Bains
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 17
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- 5
- Individuels groupés
- 12
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 1
- T6+
- 12
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 5
- Accession sociale hors PTZ
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 266 | 1 882 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL