Permis de construire – Logements
Chemin De Belle Ferme
00107124B0037
Autorisé
le 06 octobre 2025
64 logements
4 266 m² habitables
51 387 m² terrain
Cessy (01170)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
06 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Cessy (01071)
- Adresse
-
Chemin De Belle Ferme
Lieu-dit : SOUS GEX
01170 Cessy - Parcelle(s)
-
AA 151
AA 151
AA 155 - Superficie terrain
- 51 387 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EUROPEAN HOMES 327
- SIREN
- 949108351,0
- SIRET
- 94910835100014,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 75001 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 64
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 64
- Collectifs hors résidence
- 64
Répartition par pièces
- T2
- 21
- T3
- 24
- T4
- 10
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 4 266 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL