Permis de construire – Logements
Le Cart
00107220D0025
Terminé
le 16 décembre 2020
1 logement
97 m² habitables
1 316 m² terrain
Ceyzeriat (01250)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 décembre 2020
3
Ouverture chantier
22 avril 2021
4
Achèvement
18 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- Ceyzeriat (01072)
- Adresse
-
Le Cart
Lieu-dit : LE CLOS DES CARPATES - LOT N_ 19
01250 Ceyzeriat - Parcelle(s)
- AH 173
- Superficie terrain
- 1 316 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VAL IMMOBILIERE
- SIREN
- 957511280,0
- SIRET
- 95751128000027,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69100 Villeurbanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL