Permis de construire – Logements
Les Creusettes
00108515V0003
Autorisé
le 01 mars 2016
3 logements
56 m² habitables
41 326 m² terrain
La Chapelle Du Chatelard
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- La Chapelle Du Chatelard (01085)
- Adresse
-
Les Creusettes
None La Chapelle Du Chatelard - Parcelle(s)
-
0B 33
0B 34
0B 35 - Superficie terrain
- 41 326 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROVIAN
- SIREN
- 480629641,0
- SIRET
- 48062964100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69370 Saint Didier Au Mont D'Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 245 | 56 | 245 | — | — |
| Locaux | 245 | — | — | — | 245 |
| Agriculture | — | 245 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL