Permis de construire – Logements
Les Creuzettes
00108518V0003
Autorisé
le 02 août 2018
1 logement
89 m² habitables
2 813 m² terrain
La Chapelle Du Chatelard (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
02 août 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- La Chapelle Du Chatelard (01085)
- Adresse
-
Les Creuzettes
01240 La Chapelle Du Chatelard - Parcelle(s)
- 0B 343
- Superficie terrain
- 2 813 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROVIAN
- SIREN
- 480629641,0
- SIRET
- 48062964100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69370 Saint Didier Au Mont D'Or
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 182 | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Véranda
Annexes
Véranda
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL