Permis de construire – Logements
LOT N Lotissement Le Pre Vachere
00108525V0004
Commencé
le 20 mai 2025
1 logement
95 m² habitables
735 m² terrain
La Chapelle Du Chatelard (01240)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
20 mai 2025
3
Ouverture chantier
01 septembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ain (01)
- Commune
- La Chapelle Du Chatelard (01085)
- Adresse
-
LOT N Lotissement Le Pre Vachere
01240 La Chapelle Du Chatelard - Parcelle(s)
- 0A 847
- Superficie terrain
- 735 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES 3 MA HABITAT
- SIREN
- 919449611,0
- SIRET
- 91944961100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 01330 Bouligneux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL